Conseil municipal - Séances du conseil

Séances du conseil

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Le conseil municipal tient une séance publique par mois, soit le premier lundi de chaque mois, à 19 h 30.

Lorsque le lundi est un jour férié, la séance est remise au lendemain. La population est invitée à prendre part à ces séances publiques qui sont l’expression concrète de la démocratie municipale. À moins d’avis contraire, elles ont lieu à la salle La Nature-en-Mouvement du pavillon Jordi-Bonet (99, rue du Centre-Civique).

Calendrier des séances du conseil de 2023

  • Lundi 9 janvier
  • Lundi 6 février
  • Lundi 6 mars
  • Lundi 3 avril
  • Lundi 1er mai
  • Lundi 5 juin
  • Mardi 4 juillet
  • Lundi 7 août
  • Mardi 5 septembre
  • Lundi 2 octobre
  • Lundi 6 novembre
  • Lundi 4 décembre
  • Lundi 11 décembre (budget 2024)

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La rediffusion des séances du Conseil municipal a également lieu le dimanche suivant les séances publiques, à 16 h, au canal Vox TVR-9. Info : www.tvr9.org.

Périodes de questions

Les séances ordinaires du conseil comportent trois périodes de questions.

  • La première, d’une durée de 30 minutes, a lieu après l’adoption de l’ordre du jour et peut porter uniquement sur les sujets inscrits à l’ordre du jour.
  • La deuxième, d’une durée de 30 minutes, a lieu à la fin de la séance avant la troisième période de questions.
  • La troisième d’une durée de 15 minutes vise à répondre aux questions écrites transmises avant 16 h le jour de la séance.

Ces périodes prennent fin avant l’expiration du temps prévu lorsqu’il n’y a plus de questions formulées.

Pour faire parvenir votre question, veuillez utiliser le formulaire ci-joint.

Ordre du jour de la séance du conseil du 2 octobre 2023

Documents publics relatifs à la séance du 2 octobre 2023

Procès-verbal de la réunion extraordinaire du 18 septembre 2023 de la Commission de la mobilité de la Ville de Mont-Saint-Hilaire.

Procès-verbal de la réunion ordinaire du 12 septembre 2023 du comité du patrimoine et de toponymie de la Ville de Mont-Saint-Hilaire.

Procès-verbal de la réunion ordinaire du 19 septembre 2023 du comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Mont-Saint-Hilaire

Règlement numéro 1344 - Règlement sur la mise en oeuvre du programme Rénovation Québec (volet maisons lézardées) de la Ville de Mont-Saint-Hilaire - Programmation 2023-2024

Second projet de Règlement numéro 1235-26 - Règlement amendant le Règlement de zonage numéro 1235 afin d'ajouter un usage spécifiquement autorisé pour la zone I-3

Projet de Règlement numéro 1348 - Règlement décrétant l'acquisition par la Ville de Mont-Saint-Hilaire d'une partie de l'immeuble portant le numéro de lot 3 271 281 (zone AF-18) au cadastre du Québec au montant de trois millions cinq cent quatre-vingt-deux mille cinq cent soixante-et-un dollars (3 582 561,00 $) pour des fins de conservation et autorisant le paiement d'honoraires professionnels et décrétant un emprunt de un million deux cent dix-huit mille dollars (1 218 000,00 $) nécessaire à cette fin

Règlement décrétant l'acquisition par la Ville de Mont-Saint-Hilaire d'une partie de l'immeuble portant les numéros de lots 4 746 082 (PTIE) et 4 746 083 (zone AF-19) au cadastre du Québec au montant de quatre millions huit cent quatorze mille cent trente dollars (4 814 130,00 $) pour des fins de conservation et autorisant le paiement d'honoraires professionnels et décrétant un emprunt de un million sept cent dix mille dollars (1 710 000,00 $) nécessaire à cette fin

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