Comités consultatifs
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Comités consultatifs

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Comités actifs

Le conseil municipal a mis sur pied divers comités qui ont pour mandat d’examiner, de façon approfondie, les éléments techniques de différents dossiers en vue de soumettre leurs recommandations aux membres à ses membres.

 

Les comités sont formés de conseillers municipaux, de représentants de l’administration municipale et de citoyens. Le maire est membre d’office de chacun des comités.

Il appartient au conseil municipal, en séance publique, d’adopter ou de rejeter les recommandations faites par ces différents comités. Les procès-verbaux des comités sont également déposés et disponibles au moment des séances régulières du conseil municipal.

  • Le Comité consultatif d’urbanisme est composé de conseillers municipaux et de citoyens résidents. Il a pour mission de guider et d’orienter l’action du conseil municipal en matière d’urbanisme.

Plus spécifiquement, tout projet de lotissement comportant une rue, toute demande de dérogation mineure et toute demande de permis ou certificat soumise au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale doivent lui être soumis pour avis.

Enfin, le conseil municipal prend connaissance de l’avis du CCU puis émet une résolution favorable ou défavorable à la demande.

Le délai de la procédure de dérogation mineure est d’environ 6 semaines.

Composition du comité :

Le Comité consultatif de l’environnement et du développement durable de Mont-Saint-Hilaire contribue à bâtir un milieu de vie fondé sur des valeurs liées à la nature et à l’environnement et qui représentent des préoccupations placées au cœur des choix individuels et collectifs.

Composition du comité :

  • Deux membres représentant le conseil municipal:
    • Mélodie Georget, District 5 – de la Seigneurie
    • David Morin, District 1 – du Déboulis
  • Sept membres représentant la population:
    • Bernard Delorme
    • François Deschênes
    • Ghislain Pion
    • Joanie Beaulieu
    • Marc-Antoine Robert
    • Chantal Paquin
    • Antoine Piette
  • Deux membres représentant l’administration municipale;
  • Quatre membres, conseillers experts
    • Geneviève Poirier-Ghys du Centre de la nature
    • Thomas Hammond
    • Marie-Michèle Aubé
    • Maelle Brasselet, stagiaire Connexion Nature

Comptes-rendus 2022

Compte-rendu CCEDD | Juillet 2022
Compte-rendu CCEDD | Juin 2022
Compte-rendu CCEDD | Avril 2022
Compte-rendu CCEDD | Mars 2022
Compte-rendu CCEDD | Février 2022
Compte-rendu CCEDD | Janvier 2022

 

Comptes-rendus 2021
Compte-rendu CCEDD | Janvier 2021

Comptes-rendus 2020
Compte-rendu CCEDD | Décembre 2020

Compte-rendu CCEDD | Octobre 2020
Compte-rendu CCEDD | Septembre 2020
Compte-rendu CCEDD | Août 2020
Compte-rendu CCEDD | Juillet 2020
Compte-rendu CCEDD | Juin 2020
Compte-rendu CCEDD | Mai 2020
Compte-rendu CCEDD | Mars 2020
Compte-rendu CCEDD | Février 2020
Compte-rendu CCEDD | Janvier 2020

 

Procès-verbaux et Comptes-rendus 2019
Compte-rendu CCEDD |Décembre 2019

Compte-rendu CCEDD | Novembre 2019
Compte-rendu CCEDD | Octobre 2019
Compte-rendu CCEDD | Septembre 2019
Compte-rendu CCEDD | Juin 2019
Procès-verbal CCEDD | Mai 2019
Procès-verbal CCEDD | Avril 2019
Procès-verbal CCEDD | Mars 2019
Procès-verbal CCEDD | Février 2019
Procès-verbal CCEDD | Janvier 2019

Le Comité consultatif sur le développement de la culture et du tourisme a pour mission de conseiller la municipalité en matière de développement culturel et touristique suivant des moyens appropriés pour favoriser l’expansion culturelle et touristique sur le territoire hilairemontais. Le comité peut recommander au conseil municipal toute démarche et initiative en vue de promouvoir les développements culturel et touristique locaux.

Composition du comité :

  • Deux membres représentant le conseil municipal:
    • Marcel Leboeuf, District 6 – de la Montagne
    • Claude Rainville, District 3 – de Rouville
  • 5 membres représentant la population:
    • Andrée Lamontagne
    • Brigitte Boileau
    • Geneviève Thibault
    • Karine Durette
    • Francis Lafortune
  • Un membre représentant l’administration municipale.

Le travail de ce comité consiste à :

  • Réfléchir sur la réalité et les besoins des familles et des aînés;
  • Sonder et consulter les groupes d’intérêts (organismes communautaires, publics et parapublics)
  • Faire des recommandations au conseil municipal en lien avec la Politique de la famille et des aînés et de son plan d’action.

Composition du comité :

  • Deux membres représentant le conseil municipal:
    • Mme Isabelle Thibeault, District 4 – du Piémont
    • Marcel Leboeuf, District 6 – de la Montagne
  • Sept membres représentant la population:
    • Gaétane Gagnon
    • Élisabeth Roberge
    • Marie-Noelle Tanguay
    • Marie-Hélène Vinet
    • Albert Churchill
    • Émilie Brevers
    • Sylvie Brosseau
  • Deux membres représentant l’administration municipale.

Ce comité de travail doit voir à l’élaboration et à la diffusion du plan d’action à l’égard des personnes handicapées dans le cadre de l’article 61.1 de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées, et ce, pour le bien de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale.

Composition du comité :

  • Un membre représentant le conseil municipal:
    • Mme Mélodie Georget, District 5 – de la Seigneurie
  • Quatre membres représentant l’administration municipale.

Le Comité directeur de la Ville équitable a pour mandat de guider la Ville afin de s’assurer que cette dernière réponde et maintienne les exigences visant la reconnaissance de « Ville équitable », obtenue le 7 mai 2018.

Le comité doit assurer un engagement continu envers cette désignation, entre autres, par la promotion et la sensibilisation au commerce équitable, en plus d’établir des objectifs annuels en ce sens et d’évaluer les progrès accomplis.

Composition du comité :

  • Un membre représentant le conseil municipal:
    • David Morin, District 1 – du Déboulis
  • Deux membres représentant la population:
    • Maya Benomar
    • Fanny Douville
  • Un membre représentant l’administration municipale.

Le Comité du patrimoine et de toponymie a pour mandat d’étudier et de soumettre des recommandations au conseil municipal en ce qui a trait à la désignation des noms de rues, des parcs et de tout autre lieu sur le territoire. Le comité soumet aussi des recommandations concernant la revitalisation et la mise en valeur du territoire. Il participe aussi à l’élaboration d’une politique patrimoniale.

Composition du comité :

  • Deux membres représentant le conseil municipal:
    • Gaston Meilleur, District 2 – des Patriotes
    • Marcel Leboeuf, District 6 – de la Montagne
  • Cinq membres représentant la population:
    • Antoinette Leroux
    • Marc-Antoine Robert
    • Alain St-Pierre
    • André Roy
    • Elizabeth Lamoureux
  • Deux membres ressources
    • Alain Côté
    • Julien Beaulieu
  • Deux membres représentant l’administration municipale;

Le mandat du comité est :

  • D’étudier les demandes de démolition d’un immeuble devant être soumis à l’étude par le comité selon le présent règlement;
  • D’accepter ou de refuser les demandes de certificat d’autorisation de démolition;
  • De fixer les conditions nécessaires à l’émission d’un certificat d’autorisation de démolition;
  • Tout autre pouvoir que lui confère la loi.
  • Le comité est décisionnel et les séances qu’il tient sont publiques.

Composition :

  • Trois membres représentant le conseil municipal;
  • Quatre membres  représentant l’administration municipale.

Le comité sur la santé et les saines habitudes de vie a pour mandat d’effectuer des recommandations au conseil municipal en matière d’activités ou d’équipements sportifs.

Composition du comité :

  • Deux membres représentant le conseil municipal:
    • Mélodie Georget, District 5 – de la Seigneurie
    • Isabelle Thibeault, District 4 – du Piémont
  • Quatre membres représentant la population:
    • Dany Croteau
    • Isabelle Claveau
    • Frédérick Viens
    • Poste vacant
  • Un membre représentant l’administration municipale;
  • Un membre représentant le Centre de la nature du mont Saint-Hilaire comme conseiller non-votant

Comités dont le mandat est expiré

Le Comité de la circulation et de la sécurité a pour objectif de répondre aux besoins des citoyens quant aux problèmes soulevés sur le réseau routier de la ville en matière de circulation, d’espaces de stationnement, de signalisation, d’éclairage et de réseau cyclable. Les membres de ce comité étudient les problèmes et recommandent des solutions au conseil municipal afin de rendre le milieu de vie plus sécuritaire.

Composition du comité :

  • Deux conseillers municipaux (Gaston Meilleur, David Morin)
  • Quatre citoyens (Jean-Yves Héroux, William Laing, Ginette Simard-Poirier, un poste vacant);
  • Cinq représentants de l’administration municipale.

Le Comité des finances est chargé d’étudier et de soumettre des recommandations au conseil municipal pour toutes les questions relatives aux grands enjeux de nature stratégique et financière pour la Ville, touchant notamment :

 
  • les perspectives de développement;
  • la croissance économique;
  • les dossiers de gestion de la dette et des surplus;
  • tout autre sujet ou thème d’ordre financier sur lequel les membres du conseil souhaiteraient une opinion ou une recommandation, de manière à prendre une décision plus éclairée.

Composition du comité :

  • Trois conseillers municipaux;
  • Trois membres citoyens (Nicolas Racicot, Jean-Marc Bernard, et Denis Smits);
  • Deux représentants de l’administration municipale.

Le mandat de ce comité est :

  • De mettre en œuvre la démarche proposée par le conseil et le cas échéant de faire des recommandations;
  • D’assurer la transparence et l’intégrité de la réflexion sur l’avenir de la zone A-16;
  • De procéder à l’analyse des scénarios suivants :
    • L’acquisition par la Ville des terrains non développés dans la zone A-16 ou;
    • L’adoption d’un plan particulier d’urbanisme pour cette zone;
  • De faire part au conseil, après avoir pris connaissance des études et avis concernant les scénarios décrits au paragraphe précédent, de son analyse et de ses observations et, le cas échéant, de proposer des études complémentaires;
  • De recommander au conseil le scénario à favoriser et donner son avis sur le processus de consultation publique concernant l’avenir de la zone A-16 et, le cas échéant, de proposer au conseil d’autres scénarios.

En février 2017, le Comité s’est également penché sur l’avenir de deux terrains situés sur Ozias-Leduc : les terrains H-111 (au coin de Cardinal) et H-114 (adjacent au vignoble).

 

Composition du comité :

Le comité est piloté par un consultant externe, M. Hugo Mimee.

  • Trois conseillers municipaux;
  • Sept citoyens (Rachel Prévost, Jean-Yves Héroux, Claude Roy, Jocelyne Laing, Jacques Morneau, Jean-Philippe Bellerose et Olivier Goyette);
  • Un représentant du Service de l’aménagement du territoire et de l’environnement (SATE).

Documentation relative à ce comité

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